Guide des assurances

Bien que cela ne soit pas une obligation légale, les banques en France exigent et imposent toujours la couverture des risques décès, invalidité, incapacité de travail (DI), alors que l'assurance chômage ou perte d'emploi n'est qu'optionnelle.

L'assurance a comme objectif de protéger en premier lieu la banque (qui est le bénéficiaire du contrat), mais elle est également un élément clef de protection pour vous et pour votre famille. Elle préserve vos chances de conserver le bien que vous avez acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d'invalidité ou d'incapacité. Elle évite aussi de transmettre la dette à vos héritiers en cas de décès.

Le coût de l'assurance représente en outre une part importante dans le remboursement de votre mensualité totale, souvent jusqu'à 10% de celle-ci.

Vous devez savoir enfin que les contrats d'assurance ne sont pas réglementés et que le contenu des garanties peut varier d'un établissement à l'autre. Ceci est en particulier le cas dans l'assurance des risques invalidité et incapacité de travail même lorsque les compagnies d'assurance avec lesquelles les banques ont négocié ces contrats sont les mêmes !

Il est très important de lire attentivement votre contrat d'assurance que vous proposera votre banque. Ce guide doit vous aider à évaluer le coût, et également le contenu des garanties qui vous sont proposées.

Vous pouvez vous assurer si vous êtes emprunteur, co-emprunteur ou caution d'un prêt immobilier, ou associé d'une SCI. La couverture dépend de votre situation professionnelle ainsi que de votre âge.

L'âge limite d'admission pour pouvoir bénéficier de l'ensemble des garanties varie en fonction des contrats de 58 à 75 ans, avec dans la majorité des cas une limite fixée à 65 ans. Au-delà de cet âge limite, vous ne devrez être admis que pour une garantie décès.

L'âge limite de couverture, est en général le même que l'âge limite d'admission, il est parfois augmenté de 5 ans.

Si vous avez dépassé l'âge limite d'admission ou si vous souhaitez prolonger l'âge limite de couverture, beaucoup de contrats offrent une formule Senior qui vous permettra d'être accepté jusqu'à 85 ans. Mais elle ne vous couvrira que pour le risque décès, sera d'un coût supérieur à celui des contrats standards, et ses modalités varient fortement d'un établissement à l'autre.

Si vous êtes retraité ou pré-retraité sans activité complémentaire rémunérée à la date d'adhésion, vous ne pourrez profiter que de la garantie décès. Il est important de souligner que l'arrivée à l'âge de la retraite pour des personnes déjà assurées entraîne la cessation des garanties et prestations incapacité et invalidité.

Vous devez déterminer les quotités d'assurance, plus précisément le pourcentage du prêt qui sera assuré sur l'une ou l'autre tête (emprunteur, co-emprunteur, caution), en évaluant les conséquences de la survenance d'un des risques garantis sur votre capacité à rembourser le prêt, à condition qu'au minimum 100% du prêt soit garanti.

Si vous êtes deux co-emprunteurs dont un seul travaille, vous choisirez de faire porter l'assurance sur celui ou celle qui travaille. Vous pouvez également répartir les garanties sur deux têtes si les deux travaillent et contribuent au remboursement du prêt : en cas de décès, d'invalidité ou d'incapacité de l'un des deux, les prestations seront versées selon la quotité choisie.

Vous pouvez opter sur une couverture à 100%, c'est à dire vous pouvez choisir de vous assurer à plus de 100 %, par exemple décès, d'invalidité ou d'incapacité de l'un des deux, les prestations seront intégralement versées à 100 % du crédit sur chaque tête. En contrepartie la cotisation d'assurance sera doublée.

Choisissez cette formule si vous n'avez pas de bonne assurance contre ces risques par ailleurs.

Quels risques peuvent être garantis ?

1. Le décès ; l'invalidité absolue et définitive, est une invalidité physique ou intellectuelle qui vous mets dans l'incapacité d'exercer une activité rémunérée et obligeant l'assistance permanente d'une tierce personne.
   
   
2. L'incapacité temporaire totale de travail, qui est l'arrêt de travail constaté médicalement ; l'invalidité permanente totale ou partielle, déterminé par une expertise médicale avec une invalidité de plus de 33%.

Les deux premières garanties couvrent l'intégralité du remboursement du capital restant dû sur votre prêt. Les deux autres, dont les conditions varient sensiblement d'un contrat à l'autre, prennent en charge une partie ou bien la totalité de vos mensualités pendant la période d'incapacité ou d'invalidité.

Les garanties décès invalidité absolue et définitive

Les risques décès et d'invalidité absolue et définitive sont pour les assurances équivalents en matière d'indemnisation. En cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive, la compagnie d'assurance règlera directement à la banque le solde du crédit (la différence), dans la limite de la quotité assurée.

Certaines compagnies d'assurance demandent un délai de carence pour la prise d'effet de la garantie invalidité absolue et définitive. Il s'agit d'une période qui débute au jour de l'entrée dans l'assurance et pendant laquelle le risque d'invalidité n'est pas garanti. Certains contrats les plus favorables n'ont pas de délai de carence, alors que d'autres imposent un délai plus ou moins long.

La définition pour les assureurs de l'invalidité absolue et définitive s'apparente à la notion d'invalidité des organismes de sécurité sociale, mais elle n'est pas toujours identique.

L'assureur se réserve en effet le droit d'apprécier la réalisation du risque par ses propres médecins-conseils : ainsi une personne reconnue invalide au titre de la Sécurité Sociale pourrait se voir refuser l'attribution de la garantie invalidité absolue et définitive.

Les garanties incapacité de travail et invalidité permanente

En cas d'incapacité de travail, l'assureur remboursera à la banque, toujours dans la limite de la quotité assurée, le montant de vos mensualités qui viennent à échéance après une période de franchise en général de 3 à 6 mois. C'est ce qu'on appelle le "délai de franchise".

Vérifiez votre contrat, certains vous couvrent à 100%, certains contrats limitent à un % fixé lors de la souscription.

En cas d'invalidité permanente totale ou partielle, la compagnie d'assurance réglera une partie des mensualités proportionnelle au taux d'invalidité. Si vous avez un taux d'invalidité supérieur a 66% vous êtes pris en charge intégralement, une prise en charge proportionnelle entre 33 et 66%, et pas de prise en charge au-dessous de 33%.

Il est conseillé de lire très attentivement le contrat d'assurance avant de le signer car les garanties invalidité permanente et incapacité de travail font l'objet de litige au moment de la déclaration.

En cas d'incapacité de travail, la prise en charge cessera dès que pourrez reprendre une activité professionnelle, même partielle. La persistance de l'inaptitude pourra donner lieu, sur examen médicale, à la consolidation de l'incapacité de travail en invalidité permanente.

Si vous rechutez en incapacité en raison de la même maladie survenant moins de 6 mois après la date de fin d'incapacité précédente, certains compagnies vous règleront immédiatement, d'autres demanderont un nouveau délai de franchise.

En cas d'invalidité permanente, certains contrats limitent la durée de prise en charge d'une durée maximum de 3ans. Les contrats les plus favorables continuent à appliquer la règle de proportionnalité jusqu'au bout.

Suicide de l'assuré dans la (ou les deux) première(s) année(s) d'assurance (certaines compagnies ne prennent pas en charge pour le suicide) quelle qu'en soit la cause ; fait intentionnellement causé ou provoqué par l'assuré ; fait de guerre étrangère lorsque la France est partie belligérante, sous réserve des conditions qui seraient déterminées par la législation à intervenir concernant les assurances sur la vie en temps de guerre ; guerre civile ou étrangère, émeute, insurrection, attentat, acte de terrorisme, quel que soit le lieu où se déroulent ces évenements et quels qu'en soient les protagonistes, dès lors que l'assuré y prend une part active ; effets directs ou indirects d'explosions, de dégagements de chaleur, d'irradiations provenant de la transmutation des noyaux d'atomes ; démonstrations, raids, acrobaties, compétitions aériennes ; vols sur appareils non munis d'un certificat de navigabilité ou pour lesquels le pilote ne possède pas un brevet ou une licence valide ; pratique de sports aériens dangereux tels que parachutisme, vols sur ailes volantes, ULM, delta-plane, parachute ascensionnel et parapente.

Les garanties invalidité et incapacité de travail peuvent en outre exclure les risques suivants : les risques liés à certaines compétitions sportives ; les risques occasionnés par l'alcoolisme ou par l'usage de stupéfiants hors de toute prescription médicale ; les risques résultant de dépression nerveuse ou problème de dos par exemple, sciatique, lumbago, etc. Les compagnies d'assurance ont récemment modifiées et surtout durcies leurs conditions et le risque d'incapacité de travail n'est couvert que s'il y a hospitalisation pendant une période minimum de 14 ou 30 jours.

Si vous exercez une profession ou que vous pratiquez un sport qui est visé par certaines des exclusions du contrat standard qui vous est proposé, vous pouvez en négocier la suppression contre paiement d'une surprime.

La banque peut vous proposer de bénéficier du contrat de groupe qu'elle a négocié avec une compagnie d'assurances pour ses clients. Ces contrats de groupe assurent actuellement près de 90% des emprunteurs immobiliers en France.

Les caractéristiques du contrat de groupe :

L'adhésion à un contrat de groupe est simple ; le coût de l'assurance de groupe reflète le risque moyen des clients car les risques sont mutualisés. Les bons risques compensent les mauvais risques et la tarification est unique pour tous les adhérents, quels que soient leur âge et leur profession ; les frais de gestion sont moins élevés que dans un contrat souscrit à titre individuel, mais le coût de l'assurance est plus élevée.

Chaque banque essaie d'imposer son contrat de groupe et il est dans la pratique difficile de négocier votre prêt avec une banque, et votre contrat d'assurance avec un autre établissement. Mais la concurrence est cependant si vive dans le domaine des prêts immobiliers que certaines banques se montrent maintenant plus ouvertes à des assurances externes, que vous pouvez déléguer en leur faveur car le coût d'une assurance est très élevé. Nous vous recommandons de ne jamais prendre l'assurance de votre crédit auprès de votre établissement bancaire.

Aujourd'hui les taux d'intérêts sont bas, la banque se rattrape sur l'assurance.

Dans les deux cas suivants la couverture par un contrat individuel peut se justifier :

1. vous êtes un très bon risque : jeune, en bonne santé, vous avez une situation et des revenus professionnels stables, vous pouvez bénéficier de conditions d'assurance très favorables ;
   
   
2. vous êtes un mauvais risque, pour des questions d'âge, d'état de santé ou de profession dangereuse, et l'assurance groupe vous couvre mal ou à un coût plus élevé (surprime) qu'une assurance que vous pouvez avoir souscrite par ailleurs.

Vous avez intérêt dans ces deux cas à négocier avec la banque qui vous accordera le prêt le transfert à son profit de ces garanties. Cela s'appelle la délégation d'assurance. En général la délégation d'assurance est utilisée dans le cas n° 2, car les compagnies d'assurance cherchent précisément à diminuer leurs risques moyens en gardant les bons risques et en éliminant les mauvais.

La procédure de délégation d'assurance comporte certains risques pour les banques, elles vont donc chercher à se couvrir en faisant appel à un assureur externe. Elles ne donneront leur accord qu'après un examen approfondi du contrat proposé, et de la qualité des garanties. Les banques n'aiment pas trop cette démarche car elle les prive d'une commission versée par l'assurance.

Vous devrez remplir le questionnaire médical de santé demandé par l'assurance. Il est en effet impératif pour l'assureur de disposer d'informations sur votre état de santé pour lui permettre d'apprécier le risque qu'il prend en charge et ainsi de vous accepter ou de vous refuser dans l'assurance.

Ce questionnaire fait le point sur votre état de santé : vous devez indiquer les opérations subies, antécédents familiaux (diabète, aliénation mentale, suicide…), affections diverses (rhumatismes, dépressions nerveuses, tumeurs….), arrêts de travail, cures, traitements spécialisés. Vous devez préciser la date et la nature des interventions ainsi que les séjours dans des établissements spécialisés.

Prenez le temps de remplir votre questionnaire médical avec votre médecin afin de ne rien oublier de ce qui figure dans votre dossier médical.

Vous devez ne rien dissimuler car les déclarations portées sur le questionnaire de santé vous engagent : elles sont certifiées exactes par votre signature et fondent le contrat d'assurance. Une déclaration inexacte, ou bien un oubli, vous expose à une sanction lors de la demande d'indemnisation, comme le prévoit le Code des Assurances.

A partir d'un certain montant assuré, vous pouvez être soumis à un examen médical plus approfondi ainsi qu'un examen spécifique cardio-vasculaire aux frais de l'assureur.

Si vous souhaitez que la banque ne connaisse pas votre état de santé, il vous suffit d'envoyer directement votre dossier médical au médecin de l'assureur. Celui-ci vous communiquera la réponse.

Cette procédure particulière existe dans toutes les banques et ne peut vous être refusée.

Si le rejet est du à un risque de santé particulier, nous vous conseillons de montrer le dossier médical à votre médecin traitant que vous renverra le centre. Votre médecin peut juger de la pertinence des informations et peut éventuellement demander à l'assurance de reconsidérer sa position.

Si l'assurance refuse, vous pouvez toujours demander à une autre compagnie d'assurance car les critères varient.

Certains refus peuvent être liés à des risques particuliers liés à votre âge, à la pratique de sports à haut risque, ou au caractère dangereux de votre profession. Vous pouvez déléguer à la banque un contrat d'assurance que vous pourriez avoir par ailleurs ou vous adresser à des compagnies ou des courtiers spécialisés dans l'assurance de ces risques.

Si le coût de ces assurances spécifiques vous paraît trop élevé, vous avez la possibilité de proposer à votre banquier d'autres sûretés comme la caution d'une autre personne, qui aura intérêt à s'assurer de son côté si le contrat le permet. Vous avez la possibilité de nantir au profit de votre banque, c'est à dire la désigner comme bénéficiaire, un capital dont vous pourriez disposer par ailleurs (contrat d'assurance vie par exemple).

La Convention AERAS (S’Assurer et Emprunter avec un Risque Aggravé de Santé) a pour objet de proposer le plus grand nombre de solutions pour permettre aux personnes ayant ou ayant eu un problème grave de santé d’emprunter.

Cette Convention signée le 6 janvier 2007, par les pouvoirs publics représentés par le ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, Thierry Breton, Xavier Bertrand ministre de la Santé et de la Solidarité et les Fédérations professionnelles de la banque, de l’assurance et de la mutualité et les associations de malades et de consommateurs.

Elle met en place un dispositif d’ensemble tendant à élargir l’accès à l’emprunt et l’accès à l’assurance des personnes présentant un risque aggravé de santé. Elle concerne les prêts professionnels, les prêts immobiliers et les crédits à la consommations.

Il doit en informer la compagnie d'assurances, qui ne peut l'exclure. En 1991, une convention nationale a été mise en place entre les compagnies d'assurances et les pouvoirs publics, afin d'assurer les personnes séropositives à un coût supplémentaire annuel d'environ 260 euro pour 1500 euro avec une durée maximum de 10 ans.

Afin de pouvoir répondre à toutes sortes de questions, les assurances ont mis en place un numéro vert 08 00 41 02 47.

Compte tenu de la meilleure connaissance de ce risque par les compagnies d'assurance, et le progrès de la médecine il est tout à fait probable qu'à l'avenir les conditions s'améliorent.

Avant la signature du contrat, demandez à la banque un exemplaire des conditions générales et de vos conditions particulières d'assurance ; afin d'éviter de découvrir votre couverture lors d'un sinistre.

A quel moment l'assurance prend-elle effet ?

La date d'effet est prononcée lorsque l'offre de prêt est signée, les formalités d'entrée dans l'assurance sont accomplies, et que le dossier a été accepté par l'assureur. Il peut-être lié dans certains cas au déblocage des fonds.

A quel moment les garanties prennent fin ?

Le contrat peut-être résilié de votre propre initiative.

Les garanties et les prestations prennent fin dans les cas suivants : au terme contractuel du contrat de prêt, en cas de solde anticipé total du capital dû, ou en cas de non paiement des primes. De plus, les garanties cessent à l'âge limite défini pour chacune d'elle en fonction des assurances.

En matière d'assurance décès - invalidité - incapacité, le montant de la prime d'assurance est fixé à la signature du contrat pour toute la durée du prêt et ne peut faire l'objet d'aucun ajustement, à la différence des primes payées sur certains contrats d'assurance perte d'emploi qui peuvent varier en cours de contrat.

Le montant varie selon les établissements, ce qui rend les comparaisons difficiles. Le coût peut être présenté en taux mensuel ou en taux annuel, en pourcentage du montant à assurer ou en euro par mois pour 1524,50 euro empruntés. La base sur laquelle est calculé le taux, peut également être soit le capital emprunté, soit le capital restant dû.

La seule comparaison possible reste celle de l'incidence sur le taux effectif global du prêt (TEG), que toutes les banques doivent vous communiquer en même temps que l'offre de prêt proprement dite. Il peut varier de 0,47% pour les contrats les plus économiques à 0,65% pour les plus chers.

N'oubliez qu'il peut venir se greffer les surprimes éventuelles que vous devrez régler pour la prise en compte de certains risques particuliers.

Les banques ont l'obligation de faire apparaître dans leur offre de prêt le coût total de l'assurance et le montant des mensualités d'assurance. Vous avez ainsi la possibilité de comparer directement le coût total des contrats et donc de pouvoir rechercher le contrat le plus avantageux pour vous.

Si vous avez toujours certains doutes ou certaines questions sur le contenu des garanties qui vous sont proposées, n'hésitez pas à interroger votre banquier. La banque a le devoir de vous informer et de vous conseiller, et sa responsabilité peut être mise en jeu au cas où il apparaîtrait clairement qu'il y a eu un défaut de conseil de sa part, en particulier pour les réponses à donner au questionnaire médical.

La concurrence entre les banques et la mise en place du marché unique européen devraient faire évoluer les comportements des banques ainsi que des consommateurs. Les banques peuvent en effet apprécier le risque en se fondant non seulement sur votre capacité ou celle d'une caution à rembourser le prêt, mais également sur la valeur de marché de votre acquisition immobilière et sa facilité de revente.

Des concepts tels que le montant du prêt comparé à la valeur de marché du bien immobilier permettent d'apprécier le risque purement immobilier de l'opération. Cette analyse utiliser dans les pays anglo-saxons peut amener la banque, à renoncer aux assurances sur la tête de l'emprunteur au cas où le bien financé aurait une valeur nette de revente largement supérieure au montant du prêt.

Actuellement cette approche du risque n'existe pas en France pour les prêts personnels immobiliers